Coordonnées de l’association Novalis taitbout institutions
Novalis taitbout institutions est une association de loi 1901 créée le 30/03/2009 située à 93100 Montreuil. Elle est immatriculée sous le numéro W751191007.
Elle a pour objet : mettre en oeuvre, pour le compte exclusif de ses membres, dans le cadre des orientations définies par l'association sommitale, l'ensemble des moyens humains et matériels permettant la réalisation des opérations de gestion et d'administration liées à l'activité de ses membres, l'association a vocation à être employeur du personnel des membres adhérents pour les opérations de gestion et d'administration qu'ils lui confient, la convention collective applicable est la Convention Collective des instituions de retraite complémentaire ; applique les dispositions propres à chacun de ses membres ; exécute sur le plan administratif, technique et financier leurs instructiions dans le cadre de l'exécution de leurs budgets ; adhérer à une autre association, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable de l'Assemblée générale de l'association sommitale, des conseil d'administration des membres de l'association, et des Fédérations AGIRC et ARRCO en ce qui concerne les Institution de r
Adresse 93 RUE Marceau 93100 Montreuil
Thématique Économie & Emploi
Catégorie Représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Activité Représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Site web -
Informations administratives de l’association NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS
Numéro RNA W751191007
Ancien numéro de l’association 191007
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS
Date de création 30/03/2009
Date de publication au JO 01/07/1901
Date de dernière déclaration 30/09/2013
Date de dissolution
16/11/2012
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
Toutes les associations du département Seine-Saint-Denis (93)
Découvrez d’autres associations dans le département du Seine-Saint-Denis (93) et explorez la richesse du tissu associatif local.
Consultez la fiche complète de la commune de Montreuil avec sa localisation, sa population et les coordonnées de la mairie et des services de proximité.
