Institut ipso est une association de loi 1901 créée le 19/07/2012 située à 34290 Montblanc. Elle est immatriculée sous le numéro W341005962.
Elle a pour objet : institut destiné à favoriser et à promouvoir l'innovation au service de la propriété intellectuelle, en France comme à l'international ; il défend les intérêts des auteurs et créateurs puis apporte services, conseils et expertises à toute personne sans aucune distinction, ainsi qu'à toute institution ou organisme liée à la propriété intellectuelle ; il participe à l'accès au droit, à la résolution des conflits et à la simplification des démarches administratives ; il concourt à la lutte contre la contrefaçon, à la protection des droits de propriété intellectuelle, de la vie privée et des données à caractère personnel ; il contribue enfin au rayonnement de la propriété intellectuelle avec une portée scientifique, éducative et européenne
Informations administratives de l’association INSTITUT IPSO
Numéro RNA W341005962
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association INSTITUT IPSO
Date de création 19/07/2012
Date de publication au JO 18/08/2012
Date de dernière déclaration 25/11/2018
Date de dissolution
-
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