Icam - institut catholique d'arts et metiers est une association de loi 1901 créée le 25/06/2001 située à 75009 Paris. Elle est immatriculée sous le numéro W751149975.
Elle a pour objet : définir et mettre en oeuvre la charge d'appartenance et de gouvernance du groupe Icam qui s'applique à tous les membres de l'association ; définir le plan stratégique du groupe Icam ; garantir l'usage de la marque et du logo Icam ; présider les jurys de recrutement pour les formations d'ingénieur concernées ; élaborer le programme des études de ces formations et de garantir leur application dans les établissements qui mettent en oeuvre ces formations ; présider les jurys de diplôme de ces formations ; favoriser, dans le cadre de ces formations, le développement de la recherche fondamentale, de la recherche appliquée et du transfert technologique ; être le garant de la mission fixée aux écoles d'ingénieurs Icam telle que définie par le document "mission de l'Icam" ; animer et de coordonner les activités de ce groupement de services ; mettre en commun des moyens et des programmes d'actions ; conclure toute convention de prêt avec toute association conformément aux dispositions légales applicables ; organiser et de mettre en oeuvre toutes actions conformes à son objet
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