Coordonnées de l’association Association du personnel communal de frans
Association du personnel communal de frans est une association de loi 1901 créée le 22/10/1991 située à 01480 Frans. Elle est immatriculée sous le numéro W012001465.
Elle a pour objet : culture et loisirs
Activité Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Site web -
Informations administratives de l’association ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE FRANS
Numéro RNA W012001465
Ancien numéro de l’association 0012008171
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE FRANS
Date de création 22/10/1991
Date de publication au JO 06/11/1991
Date de dernière déclaration 29/10/2009
Date de dissolution
15/10/2008
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