Territoire nord franche-comté est une association de loi 1901 créée le 12/12/2020 située à 70400 Héricourt. Elle est immatriculée sous le numéro W701006712.
Elle a pour objet : réfléchir sur l'organisation institutionnelle, la démocratie participative, les services publics, la transition écologique, la république laïque, les actions économiques, sociales, culturelles, éducatives, sportives, associatives, touristiques, l'environnement et cadre de vie pour le développement et rayonnement du Nord Franche-Comté
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