Source RNA - Dernière mise à jour le 03/08/2015

TERRES D'ORBIEL

Numéro RNA : W111004083

Coordonnées de l’association Terres d'orbiel

Terres d'orbiel est une association de loi 1901 créée le 09/03/2005 située à 11600 Conques-sur-Orbiel. Elle est immatriculée sous le numéro W111004083.
Elle a pour objet : participer à toute action concernant la prévention et la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude, participer à toute action destinée à la mise en valeur de tout le patrimoine historique, du potentiel économique et humain du bassin de l'Orbiel, ainsi qu'à la défense, la protection du milieu naturel et de l'environnement ; s'opposer à toute activité susceptible de générer des pollutions et des nuisances dans le bassin versant de l'Orbiel ; s'opposer à l'installation sur la commune de Sallèles Cabardès (au lieu-dit Lassac) de tout centre de traitement de déchets ; appoter assistance à toute personne physique ou morale qui aurait à subir les conséquences de toute pollution ou nuisances résultant de la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude ; apporter à tous les membres de Terres d'Orbiel une information relative à la prévention et à la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude ; acheter, si bon lui semble, tout terrain dans l'Aude visé par un projet de traitement de déchets ; ester en justice dans le cadre de son objet social

Adresse
hôtel de ville 11600 Conques-sur-Orbiel

Thématique
Citoyenneté & Vie Locale

Catégorie
Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)

Activité
Groupements d'entraide et de solidarité

Site web
-

Informations administratives de l’association TERRES D'ORBIEL

Numéro RNA
W111004083
Ancien numéro de l’association
0111010537
SIRET
-
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association TERRES D'ORBIEL

Date de création
09/03/2005
Date de publication au JO
-
Date de dernière déclaration
17/07/2015
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

Toutes les associations du département Aude (11)

Découvrez d’autres associations dans le département du Aude (11) et explorez la richesse du tissu associatif local.

Voir les associations

Plus d’informations sur Conques-sur-Orbiel

Consultez la fiche complète de la commune de Conques-sur-Orbiel avec sa localisation, sa population et les coordonnées de la mairie et des services de proximité.

Découvrir la commune

Découvrez d’autres associations Groupements d'entraide et de solidarité