Sup notre-dame est une association de loi 1901 créée le 18/07/2014 située à 21000 Dijon. Elle est immatriculée sous le numéro W212007620.
Elle a pour objet : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement supérieur ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
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