Sublime conseil du rite moderne pour la france est une association de loi 1901 créée le 11/10/2012 située à 66000 Perpignan. Elle est immatriculée sous le numéro W662005892.
Elle a pour objet : fédérer en son sein des associations, dont l'objet consiste dans la mise en uvre de la devise de fraternité universelle, à travers les échanges culturels, artistiques et philosophiques entre les associations membres et les autres fédérations ou associations poursuivant un objet similaire ; elle constitue ainsi une fédération ; ses moyens consistent dans tous les modes de rencontres, débats, publications, voyages de recherche et plus généralement toute opération mobilière ou immobilière attenant à son objet
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