Rvs 44 est une association de loi 1901 créée le 17/12/2023 située à 44680 Sainte-Pazanne. Elle est immatriculée sous le numéro W442029042.
Elle a pour objet : rassembler des amateurs, propriétaires et/ou collectionneurs de véhicules, promouvoir la conservation du patrimoine lié à l'histoire de l'automobile et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement ; favoriser l'égal accès des hommes et des femmes à ses instances dirigeantes ; Elle s'interdit toutes formes de discriminations dans son organisation et son fonctionnement ; garantir les droits de la défense de ses membres en cas de procédure disciplinaire (droit de présenter sa défense et de se faire assister par toute personne de son choix)
Informations administratives de l’association RVS 44
Numéro RNA W442029042
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association RVS 44
Date de création 17/12/2023
Date de publication au JO 26/12/2023
Date de dernière déclaration 17/12/2023
Date de dissolution
-
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