Coordonnées de l’association République aterritoriale des littératures (ralittéra)
République aterritoriale des littératures (ralittéra) est une association de loi 1901 créée le 28/09/2013 située à 19160 Chirac-Bellevue. Elle est immatriculée sous le numéro W193000906.
Elle a pour objet : promouvoir, diffuser et éditer des oeuvres culturelles et scientifiques dans le respect de la législation sur le droit d'auteur et en offrant des conditions avantageuses aux auteurs et aux éditeurs qu'elle édite, qu'elle diffuse ou dont elle fait la promotion ; permettre à des oeuvres de qualité qui ne rencontrent pas de succès commercial de continuer à être éditées, diffusées et distribuées, et à leurs auteurs d'être dédommagés de leurs frais et rémunérés en fonction de la nature de leur travail ; reverser une partie des bénéfices qu'elle serait susceptible de réaliser par le biais de ses activités, et de la vente des oeuvres qu'elle édite et qu'elle diffuse, à des associations caritatives ou des associations sans but lucratif en rapport avec la démocratisation du savoir et des connaissances culturelles, scientifiques et techniques ; elle ne publie ni ne diffuse rien d'antimatérialiste, ni d'antiféministe, ni aucun prosélytisme religieux d'aucune sorte, ni quoi que ce soit faisant la promotion du racisme, ni de l'antisémitisme, ni du négationnisme
Informations administratives de l’association RÉPUBLIQUE ATERRITORIALE DES LITTÉRATURES (RALITTÉRA)
Numéro RNA W193000906
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association RÉPUBLIQUE ATERRITORIALE DES LITTÉRATURES (RALITTÉRA)
Date de création 28/09/2013
Date de publication au JO 19/10/2013
Date de dernière déclaration 28/09/2013
Date de dissolution
-
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