Rennes sports sous-marins (rssm) est une association de loi 1901 créée le 24/09/1982 située à 35000 Rennes. Elle est immatriculée sous le numéro W353001716.
Elle a pour objet : développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, technique, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, le respect de l'environnement, ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; pour assurer une meilleure sécurisation de ses pratiques, le rssm a également pour objet l'enseignement du secourisme et elle peut participer, notamment sur demande des autorités, à des missions de secours ou de recherches ; le rssm a pour objectif de permettre à toute personne en situation de handicap mental ou psychique, quelles que soient ses capacités, de pratiquer la discipline sportive "de son choix" dans un environnement favorisant son plaisir, sa performance, sa sécurité, et l'exercice de sa citoyenneté ; l'association pratique les activités physiques et sportives pour handicapés physiques, visuels et auditifs ; l'association a pour objectif l'accès à la pratique des activités physiques et sportives ; elle ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toute décision ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ; elle s'interdit également toute discrimination notamment en permettant l'égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français (cnosf)
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