Ogec notre-dame est une association de loi 1901 créée le 26/01/1907 située à 70100 Arc-lès-Gray. Elle est immatriculée sous le numéro W702000311.
Elle a pour objet : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Elle pourra se livrer àtoute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'héberg
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