Ogec notre-dame est une association de loi 1901 créée le 11/04/2012 située à 31400 Toulouse. Elle est immatriculée sous le numéro W313017491.
Elle a pour objet : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; assurer le maintien et le développement de l'établissement en garantissant sa spécificité d'école catholique ouverte à tous ; pouvoir se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement liée à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture ; réaliser les activités parascolaires, accueil, animation, transport, hébergement, restauration, la mise à disposition de locaux et toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales et tout organisme concourant à son objet ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet
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