Coordonnées de l’association Les nouveaux producteurs
Les nouveaux producteurs est une association de loi 1901 créée le 15/06/2017 située à 94150 Rungis. Elle est immatriculée sous le numéro W943004771.
Elle a pour objet : gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31, ci-après désignée la MARQUE et notamment de déterminer les conditions dans lesquelles la Marque peut être utilisée et/ou exploitée par les membres de l'association. La demande d'enregistrement, le dépôt ou l'acquisition de touts signe, marque ou droit de propriété intellectuelle, en ce compris des noms du domaine, raison sociale ou tout oeuvre graphique, ayant pour effet ou pour objet de permettre ou d'assurer la pérennité et l'efficacité de l'exploitation de la Marque. La concession de toute licence d'exploitation de la Marque et de tout droit de propriété intellectuelle dont elle est détentrice. Toute activité accessoire à la gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la Marque
Adresse Centra 401 38 RUE du Séminaire 94150 Rungis
Thématique Économie & Emploi
Catégorie Aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale
Activité Groupement d'employeurs
Site web -
Informations administratives de l’association LES NOUVEAUX PRODUCTEURS
Numéro RNA W943004771
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association LES NOUVEAUX PRODUCTEURS
Date de création 15/06/2017
Date de publication au JO 24/06/2017
Date de dernière déclaration 15/06/2017
Date de dissolution
-
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En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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