Les amis de l'eau est une association de loi 1901 créée le 13/08/2002 située à 83560 Rians. Elle est immatriculée sous le numéro W833001194.
Elle a pour objet : tous les membres s'engagent à n'utiliser l'eau du canal de Provence qu'à usage d'irrigation ; ils ne peuvent en aucun cas rétrocéder de l'eau à un tiers (voisin, ami) même à titre gratuit ; en cas de rétrocession constatée par les membres de l'association, le contrevenant sera pénalisé, dans un premier temps, d'un montant équivalent à 2 fois le montant de l'abonnement et s'il y a récidive, celui-ci sera exclu de l'association sans dédommagement
Adresse 22 CHEM1 Saint Michel 83560 Rians
Thématique Institutionnel & Divers
Catégorie Divers, à reclasser
Activité Divers, à reclasser
Site web -
Informations administratives de l’association LES AMIS DE L'EAU
Numéro RNA W833001194
Ancien numéro de l’association 122/2002
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association LES AMIS DE L'EAU
Date de création 13/08/2002
Date de publication au JO 05/10/2002
Date de dernière déclaration 04/09/2023
Date de dissolution
-
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