Hockey subaquatique bernerie ( hsb ) est une association de loi 1901 créée le 08/03/2021 située à 44760 Bernerie-en-Retz. Elle est immatriculée sous le numéro W443010231.
Elle a pour objet : pratique du hockey subaquatique. Elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance,létude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; L'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle sengage à les respecter. Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et sengage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 -loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique). Lassociation ne poursuit aucun but lucratif : elle sinterdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. Lassociation sinterdit toute discrimination illégale. La liberté dopinion et le respect des droits de la défense sont assurés. Elle est affiliée à la Fédération Française dÉtudes et de Sports sous-Marins (F.F.E.S.S.M.).
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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