Coordonnées de l’association Comite socio-culturel des activites de l'assemblee
Comite socio-culturel des activites de l'assemblee est une association de loi 1901 créée le 09/06/1988 située à 83200 Toulon. Elle est immatriculée sous le numéro W832007672.
Elle a pour objet : favoriser les échanges entre les élus et agents du département du var et leur partenaires publics et privés (communes, départements, régions, associatins, établissements financiers, responsables du secteur économique universitaires....) organiser et assurer la participation du déparement à des séminaires, colloques et diverses manifestations, assurer les contreparties indispensables aux sujétions liées aux travaux des assemblées et permettre au personnel y participant de conserver ses droits acquis, conformément à l'article 11 de la loi du 26 janvier 1984
Informations administratives de l’association COMITE SOCIO-CULTUREL DES ACTIVITES DE L'ASSEMBLEE
Numéro RNA W832007672
Ancien numéro de l’association 0833000796
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE SOCIO-CULTUREL DES ACTIVITES DE L'ASSEMBLEE
Date de création 09/06/1988
Date de publication au JO 13/07/1988
Date de dernière déclaration 09/06/1988
Date de dissolution
-
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En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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