Coordonnées de l’association Comite social pour le personnel communal
Comite social pour le personnel communal est une association de loi 1901 créée le 05/04/1974 située à 69360 Ternay. Elle est immatriculée sous le numéro W691059397.
Elle a pour objet : Assumer une mission d'aide financière, matérielle, culturelle et morale. Elle exerce une solidarité exceptionnelle ou temporaire, individuelle ou familiale, à l'égard de ses membres actifs, en cas d'événements le justifiant.
Activité Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Site web -
Informations administratives de l’association COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Numéro RNA W691059397
Ancien numéro de l’association 0691011337
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Date de création 05/04/1974
Date de publication au JO 28/04/1974
Date de dernière déclaration 24/11/2011
Date de dissolution
18/11/2011
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
Toutes les associations du département Rhône (69)
Découvrez d’autres associations dans le département du Rhône (69) et explorez la richesse du tissu associatif local.
