Source RNA - Dernière mise à jour le 15/10/2025

COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Numéro RNA : W812000563

Coordonnées de l’association Comite social du personnel communal

Comite social du personnel communal est une association de loi 1901 créée le 16/02/1970 située à 81300 Graulhet. Elle est immatriculée sous le numéro W812000563.
Elle a pour objet : Venir en aide à ses adhérents, agents communaux, titulaires, stagiaires, contractuels ou retraités, par tout oeuvre sociale que le comité jugera utile d'accorder. Gérer un contrat de groupe relatif à une couverture mutualisté des adhérents. Procéder à des achats groupés permettant de bénéficier de remises. Organsier des festivités internes ou des manifestations à vocation culturelle ou sportive.

Adresse
Mairie 81300 Graulhet

Thématique
Citoyenneté & Vie Locale

Catégorie
Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)

Activité
Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Site web
-

Informations administratives de l’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Numéro RNA
W812000563
Ancien numéro de l’association
202168
SIRET
43539314500014
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Date de création
16/02/1970
Date de publication au JO
11/03/1970
Date de dernière déclaration
15/04/2025
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

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AMICALE DU PERSONNEL DE LA STE SERRES

Numéro RNA : W811004432
Catégorie : Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Activité : Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Adresse : ZA du Dolmen
81250 Alban

AMICALE DES PERSONNELS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE D'ALBI (A.P.A.P.A)

Numéro RNA : W811000189
Catégorie : Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Activité : Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Adresse : Maison d'arrêt d'Albi
30 rue André Imbert
81000 Albi

AMICALE DU PERSONNEL DE L'INSPECTION ACADEMIQUE DU TARN

Numéro RNA : W811000573
Catégorie : Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Activité : Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Adresse : 69 AV Maréchal Foch
81000 Albi

AMICALE DES PERSONNELS DES LYCEES ET COLLEGES BELLEVUE ALBI

Numéro RNA : W811000860
Catégorie : Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Activité : Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Adresse : Lycée Bellevue
98 rue du roc
81000 Albi

AMICALE SPORTIVE ALBI POLICE

Numéro RNA : W811000951
Catégorie : Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Activité : Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Adresse : 5 AV de Lattre de Tassigny
81000 Albi
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