Coordonnées de l’association Comite social du personnel communal
Comite social du personnel communal est une association de loi 1901 créée le 16/12/1977 située à 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon. Elle est immatriculée sous le numéro W691072191.
Elle a pour objet : assumer une mission d'aide financière matérielle, cuturelle ou morale, et organiser des manifestations diverses ; exercer une solidarité exceptionnelle ou temporaire, individuelle ou familiale, à l'égard de ses membres actifs en cas d'événement le justifiant ; intervenir lors de l'attribution de distinctions honorifiques à ses membres lors de la mise à la retraite de ces derniers ou dans tout autre cas
Informations administratives de l’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Numéro RNA W691072191
Ancien numéro de l’association 0691013347
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Date de création 16/12/1977
Date de publication au JO 08/01/1978
Date de dernière déclaration 28/06/2023
Date de dissolution
-
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
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