Coordonnées de l’association Comite social du departement
Comite social du departement est une association de loi 1901 créée le 15/04/1988 située à 90020 Belfort. Elle est immatriculée sous le numéro W901001577.
Elle a pour objet : instituer et gérer en faveur des agents départementaux places sous l'autorite du président du conseil général et des agents de l'Etat mis à la disposition du département toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles, culturelles ou de loisirs); créer des liens de solidarité et d'amitié entre les agents des services du département
Adresse Hôtel du Département 6 PL de la Révolution Française 90020 Belfort
Activité Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Site web -
Informations administratives de l’association COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT
Numéro RNA W901001577
Ancien numéro de l’association 0901003161
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT
Date de création 15/04/1988
Date de publication au JO 18/05/1988
Date de dernière déclaration 01/12/2025
Date de dissolution
-
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En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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