Coordonnées de l’association Comite participatif communal
Comite participatif communal est une association de loi 1901 créée le 08/07/2008 située à 79400 Saivres. Elle est immatriculée sous le numéro W792002122.
Elle a pour objet : favoriser dans la commune une démocratie directe et participative en complément de la démocratie élective des élus locaux; réfléchir à l'élaboration de projets porteurs pour le développement de la commune, par exemple dans les domaines : aménagement du territoire, école, social, culture et sport, environnement, développement durable, constructions, monde du travail etc. ne pas entraver le bon fonctionnement du conseil municipal mais lui apporter une aide à la réflexion
Adresse Mairie PL du Bicentenaire 79400 Saivres
Thématique Économie & Emploi
Catégorie Aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale
Activité Promotion d'initiatives de développement durable
Site web -
Informations administratives de l’association COMITE PARTICIPATIF COMMUNAL
Numéro RNA W792002122
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE PARTICIPATIF COMMUNAL
Date de création 08/07/2008
Date de publication au JO 19/07/2008
Date de dernière déclaration 11/02/2025
Date de dissolution
-
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
Toutes les associations du département Deux-Sèvres (79)
Découvrez d’autres associations dans le département du Deux-Sèvres (79) et explorez la richesse du tissu associatif local.