Coordonnées de l’association Comite des oeuvres sociales des personnels de la communaute d'agglomeration de chartres
Comite des oeuvres sociales des personnels de la communaute d'agglomeration de chartres est une association de loi 1901 créée le 21/01/1977 située à 28110 Lucé. Elle est immatriculée sous le numéro W281002384.
Elle a pour objet : assurer aux membre du personnel territorial une assistance morale et matérielle occasionnelle, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités ; étudier et de réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents ; contribuer, par des moyens appropriés, à la création et au développement d'oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs en faveur du personnel territorial et d'assurer la gestion de ces oeuvres
Activité Association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Site web -
Informations administratives de l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHARTRES
Numéro RNA W281002384
Ancien numéro de l’association 0281005429
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHARTRES
Date de création 21/01/1977
Date de publication au JO 04/02/1977
Date de dernière déclaration 09/08/2011
Date de dissolution
14/04/2011
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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