Source RNA - Dernière mise à jour le 08/06/2022

COMITE ASSAINISSEMENT

Numéro RNA : W392002381

Coordonnées de l’association Comite assainissement

Comite assainissement est une association de loi 1901 créée le 09/05/2007 située à 39570 Cesancey. Elle est immatriculée sous le numéro W392002381.
Elle a pour objet : étude du modèle d'assainissement le plus approprié par la commune de Cesancey

Adresse
34 RUE de Genevrier 39570 Cesancey

Thématique
Environnement & Cadre de Vie

Catégorie
Environnement, cadre de vie

Activité
Pollutions, assainissement

Site web
-

Informations administratives de l’association COMITE ASSAINISSEMENT

Numéro RNA
W392002381
Ancien numéro de l’association
-
SIRET
-
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association COMITE ASSAINISSEMENT

Date de création
09/05/2007
Date de publication au JO
19/05/2007
Date de dernière déclaration
09/05/2007
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
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