Source RNA - Dernière mise à jour le 11/05/2023

CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY

Numéro RNA : W541002660

Coordonnées de l’association Club subaquatique de briey

Club subaquatique de briey est une association de loi 1901 créée le 15/03/2016 située à 54150 Briey. Elle est immatriculée sous le numéro W541002660.
Elle a pour objet : pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 - loi 16/7 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique) et du code du sport arrêté du 5 janvier 2012 article R 322/7 ; le club subaquatique de Briey s'engage : à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; à ne poursuivre aucun but lucratif ; à s'interdire toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; à s'interdire toute discrimination illégale ; à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense , à veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif français ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etude et de Sports Sous-marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurenace fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée

Adresse
Hôtel de ville 1 PL de l'Hôtel de ville 54150 Briey

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Sports, activités de plein air

Activité
Natation - baignade (natation, plongée)

Site web
https://csbriey.vpdive.com/

Informations administratives de l’association CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY

Numéro RNA
W541002660
Ancien numéro de l’association
-
SIRET
87847142400019
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association CLUB SUBAQUATIQUE DE BRIEY

Date de création
15/03/2016
Date de publication au JO
02/04/2016
Date de dernière déclaration
01/11/2022
Date de dissolution
-

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