Source RNA - Dernière mise à jour le 15/05/2025

BILLARD-CLUB PAMIERS

Numéro RNA : W092000887

Coordonnées de l’association Billard-club pamiers

Billard-club pamiers est une association de loi 1901 créée le 04/08/1972 située à 09100 Pamiers. Elle est immatriculée sous le numéro W092000887.
Elle a pour objet : l'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard sous toutes ses formes ; l'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant ; il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français (cnosf) et s'interdit toute discrimination ; le club est affilié à la fédération française de billard (ffb) ; à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend : ligue de l'Occitanie et district de billard gascon-tolosan ; sa durée est illimitée ; son siège social est sis : 20 avenue de Foix 09100 Pamiers ; ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale ; on entend notamment par textes réglementaires les statuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage, le règlement financier, les codes sportifs et leurs règlements annexes, le règlement « licences et mutations », le règlement médical etc

Adresse
20 AV de Foix 09100 Pamiers

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Clubs de loisirs, relations

Activité
Billard, quilles

Site web
-

Informations administratives de l’association BILLARD-CLUB PAMIERS

Numéro RNA
W092000887
Ancien numéro de l’association
0092000823
SIRET
83490401300010
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association BILLARD-CLUB PAMIERS

Date de création
04/08/1972
Date de publication au JO
19/08/1972
Date de dernière déclaration
12/05/2025
Date de dissolution
-

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