Source RNA - Dernière mise à jour le 27/11/2025

ASSOCIATION SUBAQUATIQUE CATALANE (ASC)

Numéro RNA : W662001681

Coordonnées de l’association Association subaquatique catalane (asc)

Association subaquatique catalane (asc) est une association de loi 1901 créée le 05/10/2005 située à 66100 Perpignan. Elle est immatriculée sous le numéro W662001681.
Elle a pour objet : pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; ces activités se déclinent tous publics et selon les pratiques, pour le loisir et le bien-être, pour la formation, pour le Sport Santé et le Handisub ;dans ce cadre des objectifs particuliers sont définis régulièrement par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin;l’association respecte les règles d'encadrement, d’hygiène et de sécurité applicable aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s’engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (Code du sport et textes régissant les normes de sécurité et de pratique) ;l’association ne poursuit aucun but lucratif : elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ;l’association s'interdit toute discrimination illégale; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés. 1/6Elle est affiliée à la Fédération Française d’Études et de Sports sous-Marins (F.F.E.S.S.M.). Elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l’assurance responsabilité civile aux tiers;

Adresse
Appartement 12 Batiment A 21 BD John Fitzgerald Kennedy 66100 Perpignan

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Sports, activités de plein air

Activité
Natation - baignade (natation, plongée)

Site web
-

Informations administratives de l’association ASSOCIATION SUBAQUATIQUE CATALANE (ASC)

Numéro RNA
W662001681
Ancien numéro de l’association
0662014283
SIRET
49379298000010
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association ASSOCIATION SUBAQUATIQUE CATALANE (ASC)

Date de création
05/10/2005
Date de publication au JO
29/10/2005
Date de dernière déclaration
22/11/2025
Date de dissolution
-

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