Association subaquatique belfort plongée est une association de loi 1901 créée le 21/03/2018 située à 90000 Belfort. Elle est immatriculée sous le numéro W901002953.
Elle a pour objet : a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment ceux portés par la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ;) : la plongée en scaphandre, l'archéologie, la biologie, l'apnée, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive L'association met tout en uvre pour assurer une représentativité féminine dans toutes ses activités et instances; L'Association permet, dans certaines conditions, la pratique des activités subaquatiques, aux personnes handicapées; Elle s'inscrit dans une démarche de développement durable; Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; L'Association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; Elle est affiliée à la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et bénéficie de l'assurance Fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; Elle reconnaît avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement intérieur de la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et elle s'engage à les respecter, de même que : les règlements des Commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les Garanties de Technique et de Sécurité pour la Plongée en scaphandre conformément à la réglementation en vigueur ; L'Association s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel; L'Association s'interdit toute discrimination; La Liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés;
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
Découvrez d’autres associations dans le département du Territoire de Belfort (90) et explorez la richesse du tissu associatif local.
Voir les associationsConsultez la fiche complète de la commune de Belfort avec sa localisation, sa population et les coordonnées de la mairie et des services de proximité.
Découvrir la commune