Coordonnées de l’association Association scolaire notre dame
Association scolaire notre dame est une association de loi 1901 créée le 12/11/1952 située à 69870 Claveisolles. Elle est immatriculée sous le numéro W692002189.
Elle a pour objet : L'ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME A POUR OBJET, DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE; L'ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES.
Adresse LE BOURG 69870 Claveisolles
Thématique Éducation & Formation
Catégorie Éducation formation
Activité Associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Site web -
Informations administratives de l’association ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME
Numéro RNA W692002189
Ancien numéro de l’association 0692001775
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME
Date de création 12/11/1952
Date de publication au JO 20/11/1952
Date de dernière déclaration 24/09/2012
Date de dissolution
-
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
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