Coordonnées de l’association Association des riverains du modon et du trainefeuilles
Association des riverains du modon et du trainefeuilles est une association de loi 1901 créée le 02/11/2017 située à 36600 Lye. Elle est immatriculée sous le numéro W362004384.
Elle a pour objet : faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et la défense de leurs droits, y compris pour le maintien des débits et niveaux d'eau actuels dans les différents bras des rivières Le Modon et Le Traînefeuilles ; favoriser la participation des riverains aux débats publics, concertations, enquêtes publiques et toutes autres formes de consultations ayant trait à la protection et à l'aménagement du cadre de vie et de la propriété des riverains en veillant à l'harmonie entre les masses d'eau et les patrimoine paysagers et bâtis ; préserver les écosystèmes aquatiques et les sites des vallées et zones humides ; créer des associations syndicales selon la loi de 1865 pour la réalisation de travaux d'intérêt collectif ou d'entraide
Informations administratives de l’association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES
Numéro RNA W362004384
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES
Date de création 02/11/2017
Date de publication au JO 18/11/2017
Date de dernière déclaration 19/12/2022
Date de dissolution
-
Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).
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