Coordonnées de l’association Association des riverains du chemin prive du buis (arcpb)
Association des riverains du chemin prive du buis (arcpb) est une association de loi 1901 créée le 24/08/2011 située à 83330 Le Beausset. Elle est immatriculée sous le numéro W832008257.
Elle a pour objet : a pour objet : l'étude des interets individuels et collectifs des propriétaires riverains du chemin privé du buis au beausset, et de façon plus générale des personnes ayant leur domicile dans le dit chemin du buis ainsi que des moyens de défense de ces intérets, l'exercice de tous ces actes propres à assurer cette défense, tels que démarches auprés des particuliers, intrvention auprés des pouvours publics, exercice des actions en justice ainsi que toutes opérations ayant pour but la representation et la defense des droirs que conférent auxdites personnes leur titres de propriété pour défendre le but de l'association le bureau prévu à l'article 9 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judicaires ou administratives par délibération spéciale, le buireau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné, tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désigant
Adresse 791 CHEM1 de Sainte Brigitte, Chemin du Buis 83330 Le Beausset
Thématique Citoyenneté & Vie Locale
Catégorie Défense de droits fondamentaux, activités civiques
Activité Défense de droits fondamentaux, activités civiques
Site web -
Informations administratives de l’association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)
Numéro RNA W832008257
Ancien numéro de l’association -
SIRET -
Nature de l’association Simplement déclarée
Groupement Simple
Dates clés de l’association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)
Date de création 24/08/2011
Date de publication au JO 03/09/2011
Date de dernière déclaration 24/08/2011
Date de dissolution
-
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