Source RNA - Dernière mise à jour le 02/07/2021

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MOSSON

Numéro RNA : W213005320

Coordonnées de l’association Association communale de chasse de mosson

Association communale de chasse de mosson est une association de loi 1901 créée le 18/10/1991 située à 21400 Mosson. Elle est immatriculée sous le numéro W213005320.
Elle a pour objet : syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui y seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes

Adresse
Mairie 21400 Mosson

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Chasse pêche

Activité
Chasse

Site web
-

Informations administratives de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MOSSON

Numéro RNA
W213005320
Ancien numéro de l’association
9100102
SIRET
-
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MOSSON

Date de création
18/10/1991
Date de publication au JO
06/11/1991
Date de dernière déclaration
01/07/2021
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

Toutes les associations du département Côte-d'Or (21)

Découvrez d’autres associations dans le département du Côte-d'Or (21) et explorez la richesse du tissu associatif local.

Voir les associations

Plus d’informations sur Mosson

Consultez la fiche complète de la commune de Mosson avec sa localisation, sa population et les coordonnées de la mairie et des services de proximité.

Découvrir la commune

Découvrez d’autres associations Chasse