Source RNA - Dernière mise à jour le 26/07/2016

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBUISSON

Numéro RNA : W253001686

Coordonnées de l’association Association communale de chasse agreee de malbuisson

Association communale de chasse agreee de malbuisson est une association de loi 1901 créée le 08/06/1972 située à 25160 Malbuisson. Elle est immatriculée sous le numéro W253001686.
Elle a pour objet : assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs

Adresse
Mairie 52 Grande rue 25160 Malbuisson

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Chasse pêche

Activité
Chasse

Site web
-

Informations administratives de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBUISSON

Numéro RNA
W253001686
Ancien numéro de l’association
0253000928
SIRET
-
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBUISSON

Date de création
08/06/1972
Date de publication au JO
22/06/1972
Date de dernière déclaration
06/07/2015
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

Toutes les associations du département Doubs (25)

Découvrez d’autres associations dans le département du Doubs (25) et explorez la richesse du tissu associatif local.

Voir les associations

Plus d’informations sur Malbuisson

Consultez la fiche complète de la commune de Malbuisson avec sa localisation, sa population et les coordonnées de la mairie et des services de proximité.

Découvrir la commune

Découvrez d’autres associations Chasse