Association communale de chasse agreee de cussey-sur-l'ognon est une association de loi 1901 créée le 06/10/1972 située à 25870 Cussey-sur-l'Ognon. Elle est immatriculée sous le numéro W251004162.
Elle a pour objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
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