Source RNA - Dernière mise à jour le 22/02/2016

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-ET-SENANS

Numéro RNA : W251004790

Coordonnées de l’association Association communale de chasse agreee d'arc-et-senans

Association communale de chasse agreee d'arc-et-senans est une association de loi 1901 créée le 11/09/1972 située à 25610 Arc-et-Senans. Elle est immatriculée sous le numéro W251004790.
Elle a pour objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dan sle respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages

Adresse
mairie 28 grande rue 25610 Arc-et-Senans

Thématique
Sport, Loisirs & Tourisme

Catégorie
Chasse pêche

Activité
Chasse

Site web
-

Informations administratives de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-ET-SENANS

Numéro RNA
W251004790
Ancien numéro de l’association
0251006073
SIRET
-
Nature de l’association
Simplement déclarée
Groupement
Simple

Dates clés de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-ET-SENANS

Date de création
11/09/1972
Date de publication au JO
20/09/1972
Date de dernière déclaration
30/12/2015
Date de dissolution
-

Les informations sont alimentées par les déclarations de création, modification ou dissolution des associations auprès du greffe compétent.
En cas d'erreur constatée sur la fiche de votre association, toute rectification doit être adressée directement au greffe des associations territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

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